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Marques déposées par l'association loi 1901 DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE AAPPAF
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60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire
ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE AAPPAF, Association loi de 1901, PATROUILLE DE FRANCE, BA 701

Numéro de dépôt :
3894827
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire de DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE AAPPAF

Présentation de la marque 60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire

Déposée le 6 février 2012 par l'association loi 1901 DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE AAPPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE AAPPAF domicilié(e) - 13661 - SALON DE PROVENCE AIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE AAPPAF, M. DANIEL MANZO, PATROUILLE DE FRANCE, BA 701 domicilié(e) - 13661 - SALON DE PROVENCE AIR - France.

La marque 60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire est expirée depuis le 6 février 2022.

DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE AAPPAF a également déposé les autres marques suivantes : PATROUILLE


ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE AAPPAF, Association loi de 1901, PATROUILLE DE FRANCE, BA 701 - 13661 - SALON DE PROVENCE AIR - France


ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE AAPPAF, M. DANIEL MANZO, PATROUILLE DE FRANCE, BA 701 - 13661 - SALON DE PROVENCE AIR - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.